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URBANISME

Réglementation et généralités
Contacts et infos
Élaboration du PLU et mise à jour du zonage d’assainissement :

  1. Page de garde et liste des pièces

  2. Pièces 0 / Pièces administratives

  3. Pièce 1 / Rapport de présentation Tome 1

  4. Pièce 1 / Rapport de présentation Tome 2

  5. Pièce 2 / PADD

  6. Pièce 3 / OAP

  7. Pièce 4 / Règlement graphique liste des pièces

  8. Pièce 4a / Règlement graphique plan de zonage

  9. Pièce 4b / Règlement graphique plan des risques nuisances et servitudes

  10. Pièce 4c / Liste des emplacements réservés

11. Pièce 5 / Règlement écrit

12. Pièce 6 / Annexes

13. Pièce 6 / Annexes liste des pièces

14. Échelle réseau AEP

15. Échelle SUP

16. Échelle zonage eaux pluviales

17. Échelle eaux usées

18. Pièce 7 / Documents informatifs

19. Pièce 7 / Documents informatifs liste des pièces

20. Échelle carte des aléas

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Informations complémentaires :
Les taxes

L’architecte conseil du CAUE (Conseil Architecture Urbanisme Environnement) reçoit et conseille les particuliers. Si vous voulez construire, réhabiliter, restructurer un bâtiment, économiser de l’énergie, il vous guidera gratuitement dans vos démarches.

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